Le présent règlement intérieur a pour objectif de définir les règles et les procédures internes de l’organisme de formation Eticeo, spécialisé dans les plateformes de formation et l’ingénierie pédagogique multimédia.
Les règles énoncées dans ce règlement s’appliquent à l’ensemble des apprenants et des formateurs travaillant au sein d’Eticeo.
Les formations en ligne sont accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Le personnel administratif est disponible du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h, au siège d’Eticeo à Grenoble.
Étant donné que les formations dispensées par Eticeo sont principalement en ligne, l’accès aux locaux physiques de l’organisme n’est pas applicable.
Les apprenants sont tenus de respecter les délais fixés pour la réalisation des activités pédagogiques et de faire preuve de ponctualité lors des sessions synchrones organisées en ligne.
Les modalités d’inscription aux formations sont définies au cas par cas en fonction des besoins des institutions clientes et sont discutées avec les managers des apprenants.
Les ressources pédagogiques mises à disposition par Eticeo ne doivent être utilisées qu’à des fins pédagogiques dans le contexte du cours pour lequel elles ont été créées.
Durant les sessions de formation, les apprenants doivent adopter une attitude bienveillante et constructive envers les formateurs et les autres apprenants, tant dans les échanges écrits que lors des interactions en ligne.
Dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD), Eticeo s’engage à utiliser les données personnelles collectées uniquement à des fins nécessaires dans le cadre de la formation et à prendre les mesures de sécurité appropriées pour protéger ces données.
En cas de non-respect du règlement intérieur, des sanctions peuvent être appliquées. Le premier niveau de sanction est un rappel à l’ordre, suivi d’une exclusion temporaire ou définitive de la formation en cas de récidive.
Eticeo s’engage à garantir un environnement de travail sûr et sain pour son personnel administratif. Des mesures de prévention des risques professionnels seront mises en place conformément à la législation en vigueur.
En cas de force majeure empêchant le bon déroulement d’une formation, Eticeo s’engage à faire tous les efforts raisonnables pour trouver une solution alternative, y compris le report de la formation ou son adaptation en ligne.
Ce règlement intérieur entre en vigueur à partir de la date de sa publication et peut être modifié par Eticeo en cas de besoin, sous réserve d’une communication préalable aux parties concernées.
Fait à Grenoble, le 16/06/2023
ETICEO